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Marques déposées par mademoiselle CATHERINE DOUGLAS
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97 CARATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

97 CARATS
Mlle CATHERINE DOUGLAS

Numéro de dépôt :
3928556
Date de dépôt :
20/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/06/2022
97 CARATS de CATHERINE DOUGLAS

Présentation de la marque 97 CARATS

Déposée le 20 juin 2012 par mademoiselle CATHERINE DOUGLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 97 CARATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est mademoiselle CATHERINE DOUGLAS domicilié(e) 1 PLACE JEAN D'ALEMBERT - 93380 - PIERREFITTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle CATHERINE DOUGLAS domicilié(e) 1 PLACE JEAN D'ALEMBERT - 93380 - PIERREFITTE - France.

La marque 97 CARATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 97 CARATS est expirée depuis le 20 juin 2022.

CATHERINE DOUGLAS a également déposé les autres marques suivantes : HAIR'ETZ , Frizette , Beauté frisée , POMME CANNELLE , VINYLE , UME MADE IN FRANCE


Mlle CATHERINE DOUGLAS - 1 PLACE JEAN D'ALEMBERT - 93380 - PIERREFITTE - France


Mlle CATHERINE DOUGLAS - 1 PLACE JEAN D'ALEMBERT - 93380 - PIERREFITTE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons isotoniques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.